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Conditions applicables aux prestations
Le cadre général. Chaque projet est précisé dans un devis personnalisé.
Devis et commande
Chaque prestation fait l’objet d’un devis détaillant le périmètre, le calendrier et le prix. La prestation démarre lorsque le devis est accepté. Toute demande qui sort du périmètre fait l’objet d’un avenant ou d’un nouveau devis.
Déroulement
Le projet est conduit par étapes (compréhension du besoin, conception, développement, mise en ligne), avec des points de validation réguliers. Le client s’engage à fournir en temps utile les contenus et informations nécessaires ; les délais annoncés en dépendent.
Prix et paiement
Les prix, les modalités et les échéances de paiement sont indiqués dans chaque devis.
Propriété et droits
Les droits sur les créations et développements réalisés, ainsi que les conditions éventuelles de cession ou de licence, sont précisés dans chaque devis. Oxalift conserve la propriété de ses outils, méthodes et composants génériques préexistants.
Confidentialité
Les informations échangées dans le cadre d’un projet sont traitées de façon confidentielle et ne sont utilisées que pour sa réalisation.
Références
Sauf opposition écrite du client, Oxalift peut présenter le projet réalisé comme référence, sans dévoiler d’informations confidentielles.
Maintenance et évolutions
Le suivi après la livraison (maintenance, hébergement, évolutions) est proposé selon les prestations choisies et fait l’objet d’une mention dans le devis.
Contact
Pour toute question sur ces conditions : formulaire de contact.