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Conditions applicables aux prestations

Le cadre général. Chaque projet est précisé dans un devis personnalisé.

Devis et commande

Chaque prestation fait l’objet d’un devis détaillant le périmètre, le calendrier et le prix. La prestation démarre lorsque le devis est accepté. Toute demande qui sort du périmètre fait l’objet d’un avenant ou d’un nouveau devis.

Déroulement

Le projet est conduit par étapes (compréhension du besoin, conception, développement, mise en ligne), avec des points de validation réguliers. Le client s’engage à fournir en temps utile les contenus et informations nécessaires ; les délais annoncés en dépendent.

Prix et paiement

Les prix, les modalités et les échéances de paiement sont indiqués dans chaque devis.

Propriété et droits

Les droits sur les créations et développements réalisés, ainsi que les conditions éventuelles de cession ou de licence, sont précisés dans chaque devis. Oxalift conserve la propriété de ses outils, méthodes et composants génériques préexistants.

Confidentialité

Les informations échangées dans le cadre d’un projet sont traitées de façon confidentielle et ne sont utilisées que pour sa réalisation.

Références

Sauf opposition écrite du client, Oxalift peut présenter le projet réalisé comme référence, sans dévoiler d’informations confidentielles.

Maintenance et évolutions

Le suivi après la livraison (maintenance, hébergement, évolutions) est proposé selon les prestations choisies et fait l’objet d’une mention dans le devis.

Contact

Pour toute question sur ces conditions : formulaire de contact.